Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA LIGUE
LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3571017
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA LIGUE de LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION

Présentation de la marque LA LIGUE

Déposée le 18 avril 2008 par la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LIGUE »

Le déposant est la société LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION domicilié(e) 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX - 26007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE domicilié(e) 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX - 26007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE : L.L.B. , TOURNESOL


LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE ASSOCIATION - 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX - 26007 - France - SIREN 775642317


LIGUE POUR LA LECTURE DE LA BIBLE - 51 BD GUSTAVE ANDRE, BP 728,26007 VALENCE CEDEX - 26007 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484704 - Publication au BOPI 2008-11-06

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.